Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES DÉLICES DE QUIBERON
BISCUITERIE DE PONT AVEN, SAS

Numéro de dépôt :
3701294
Date de dépôt :
24/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2029
LES DÉLICES DE QUIBERON de BISCUITERIE DE PONT AVEN

Présentation de la marque LES DÉLICES DE QUIBERON

Déposée le 24 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE DE PONT AVEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES DÉLICES DE QUIBERON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-05 du 5 février 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE DE PONT AVEN domicilié(e) 8 rue du chanoine moreau - 29000 - QUIMPER - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 361 111 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme COLLIN Carole domicilié(e) 5 rue du Président Sadate - 29000 - QUIMPER - France.

La marque LES DÉLICES DE QUIBERON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3701294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES DÉLICES DE QUIBERON arrivera à expiration en date du 24 décembre 2029.

BISCUITERIE DE PONT AVEN a également déposé les autres marques suivantes : LES RECETTES DE TANTE LOUISE , LE LUTIN GOURMAND , LES BISCUITERIES RÉUNIES , L'AIGLON , KOUIGN SALL , BISCUITERIE DU CROUESTY , CB LE CRAQUANT BRETON , TY MAD , LA PALETTE DE PONT-AVEN , Biscuiterie de Pont-l'Abbé


BISCUITERIE DE PONT AVEN, SAS - 8 rue du chanoine moreau - 29000 - QUIMPER - France - SIREN 432361111


Mme COLLIN Carole - 5 rue du Président Sadate - 29000 - QUIMPER - France


Publication - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Enregistrement avec modification - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Renouvellement sans limitation le 5 mars 2020 n°2741963 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-03-05

Conserves de légumes, conserves de fruits, conserves de poissons, conserves de viandes gelées, confitures, salaisons, compotes.

Patisseries, confiseries, biscuiterie, gateaux, sucreries, chocolats.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs).